L'essentiel
- Le vendeur paie et prend les risques jusqu'au chargement inclus.
- L'acheteur assume tout (frais de route, risques d'accident) dès que le camion est chargé.
- C'est une clause qui simplifie la répartition des coûts de manutention au départ de l'entrepôt.
Définition
L'expression franco camion désigne une modalité de vente où le vendeur s'occupe de charger la marchandise dans le véhicule de transport. Dès que les produits sont installés à bord du camion, la responsabilité et tous les frais restants (transport, assurance, taxes) passent du vendeur à l'acheteur. C'est un peu comme si vous achetiez un meuble encombrant et que le vendeur acceptait de vous aider à le monter et à l'attacher solidement dans votre camionnette avant que vous ne preniez la route à vos propres frais.
Origine du terme
Le mot franco provient de l'italien franco, qui signifie « libre de ». Dans le commerce, il indique que l'acheteur est libéré des frais jusqu'à un point précis. Ici, le point de bascule est le camion. Cette locution fait partie des anciens usages commerciaux qui ont inspiré les Incoterms (règles internationales de livraison).
Exemple concret
- Une coopérative agricole vend 20 tonnes de pommes de terre franco camion : elle utilise ses propres chariots élévateurs pour remplir le véhicule envoyé par le client.
- Un fabricant de carrelage vend ses palettes franco camion : le prix affiché inclut la main-d'œuvre pour mettre les palettes dans le poids lourd du transporteur, mais pas le trajet jusqu'au chantier.
Comment ça se calcule
Ce concept est principalement utilisé dans le commerce de gros, l'industrie et l'agriculture, notamment pour des échanges nationaux ou de proximité où le transport routier est le mode principal. Il permet de clarifier précisément qui doit payer la main-d'œuvre pour le chargement initial.
Causes
Il est crucial pour l'acheteur de s'assurer que son contrat d'assurance couvre les marchandises dès qu'elles sont chargées. Côté vendeur, il faut veiller à ce que le chargement soit effectué dans les règles de l'art, car un mauvais arrimage constaté au moment du départ pourrait engendrer des litiges sur la responsabilité initiale.
Notions liées
À ne pas confondre
Conséquences
Si vous êtes acheteur, assurez-vous que le transporteur que vous mandatez vérifie l'état de la marchandise au moment où elle est chargée « franco camion ». Une fois que le camion a quitté le quai du vendeur, il sera très difficile de prouver que les dégâts étaient antérieurs au transport.
Questions fréquentes
Quelle est la différence avec le prix 'Départ Usine' ?
Dans une vente 'Départ Usine' (EXW), l'acheteur doit souvent charger lui-même la marchandise. En 'franco camion', c'est le vendeur qui assure le chargement.
Qui paie les frais de douane en cas d'exportation ?
Généralement, dans une vente franco camion, les formalités et frais d'exportation sont à la charge de l'acheteur, sauf mention contraire spécifique.
Que se passe-t-il si la marchandise est abîmée pendant le trajet ?
C'est l'acheteur qui supporte la perte, car le transfert de risques a eu lieu au moment où la marchandise a été déposée dans le camion au point de départ.