L'essentiel
- Le vendeur paie tout jusqu'à ce que la marchandise soit dans le train.
- L'acheteur assume les frais de transport et les risques dès le chargement terminé.
- C'est une règle spécifique au transport par voie ferrée.
Définition
Le terme « franco wagon » désigne une condition de vente où le vendeur prend à sa charge tous les frais et les risques jusqu'au chargement de la marchandise dans un wagon de train. C'est un peu comme si un ami vous vendait un meuble et s'engageait à le porter et à l'installer lui-même dans votre camionnette : une fois le meuble dans votre véhicule, c'est vous qui devenez responsable du trajet et des éventuels chocs.
Origine du terme
Vient de l'italien franco (« libre de »), signifiant que l'acheteur est libéré des frais jusqu'au point indiqué. Le mot « wagon », d'origine anglaise, désigne le véhicule ferroviaire de transport de marchandises. C'est une expression historique du commerce de gros datant de l'essor du chemin de fer.
Exemple concret
- Une carrière de pierre vend 100 tonnes de gravier à une entreprise de BTP : le prix « franco wagon » inclut le transport du gravier jusqu'à la gare et son déversement dans les wagons de fret.
- Un producteur de céréales livre sa récolte à un exportateur : le vendeur paie la manutention en gare, mais l'exportateur paie le trajet en train jusqu'au port.
Comment ça se calcule
Ce terme est utilisé dans le commerce de matières premières (minerais, bois, céréales) ou de produits industriels lourds, là où le fret ferroviaire est le mode de transport principal.
Causes
Bien que ce terme soit encore compris, il est fortement recommandé d'utiliser aujourd'hui les Incoterms internationaux (comme FCA - Free Carrier) qui sont plus précis juridiquement. Il faut toujours bien spécifier la gare de départ exacte pour éviter tout litige sur les frais de pré-acheminement.
Notions liées
À ne pas confondre
Conséquences
Pour les débutants, retenez que « franco » suivi d'un lieu signifie « gratuit pour l'acheteur jusqu'à ce lieu ». Si vous achetez « franco wagon », vous n'avez pas à vous soucier de la logistique entre l'usine et la gare.
Questions fréquentes
Qui paie l'assurance du transport ?
C'est l'acheteur, car les risques lui sont transférés dès que la marchandise est remise aux chemins de fer.
Est-ce que cela inclut le déchargement à l'arrivée ?
Non, le terme s'arrête au chargement au point de départ. Le déchargement à destination est à la charge de l'acheteur.
Que se passe-t-il si le wagon n'est pas complet ?
La clause s'applique de la même manière : le vendeur paie les frais de remise de la marchandise au transporteur ferroviaire.